Déposée le 6 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-CARBONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-CARBONE domicilié(e) 15, Avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 469 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, ID 35391 domicilié(e) Avenue Josse Goffin 158 - 1082 BRUXELLES - BE - France.
La marque ECO-CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-CARBONE est expirée depuis le 6 mars 2021.
ECO-CARBONE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI-CARBONE , CAPNODIS
ECO-CARBONE, société par actions simplifiée - 15, Avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 434469466
PRONOVEM MARKS, SA, ID 35391 - Avenue Josse Goffin 158 - 1082 BRUXELLES - BE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2011 n°2467598 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Ingénierie forestière, production de plantes, plantations d'arbres, jardinage, préparation de sols, entretien de forêts, gestion technique de pépinières, gestion technique de forêts.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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